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F.M.G

 
 
 François-Michel Gonnot 
 Avocat
 Député honoraire
 
 

mail : gonnot2007@yahoo.fr 

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20 mai 2010 4 20 /05 /mai /2010 09:04

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Le Président de la République sera dans l’Oise mardi matin pour un déplacement sur le terrain, comme il en fait chaque semaine.

A 12 heures, il rencontrera à huis clos les adhérents de l’UMP, ainsi qu’il l’avait fait l’année dernière à Chantilly, lors d’un précédent déplacement dans l’Oise. Avec eux, il évoquera la crise économique et financière, les élections régionales de mars et la réforme des retraites.

La rencontre de mardi se tiendra à l’Elispace, avenue Paul-Henri Spaak, à Beauvais.

Les militants de l’UMP qui peuvent et souhaitent assister à cette réunion doivent impérativement s’inscrire auprès de l’UMP départementale au 03.44.32.17.79.

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19 mai 2010 3 19 /05 /mai /2010 08:00

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Rama Yade, secrétaire d’Etat chargé des sports, vient de répondre, dans le Journal Officiel du 11 mai, à la question écrite par laquelle j’avais demandé, il y a quelques semaines, la démission de Raymond Domenech de son poste de sélectionneur de l’Equipe de France de football.

http://gonnot.over-blog.com/article-la-tete-de-raymond-46015311.html

La réponse du Ministre, que l’on en juge, est plus que prudente et politiquement correcte : « L'analyse objective des résultats de l'équipe de France de football depuis la nomination de Raymond Domenech en juillet 2004 comme sélectionneur ne permet pas de dire, malgré l'échec de l'Euro 2008, que ce dernier n'a pas atteint les objectifs de performance qui lui étaient attribués : l'équipe de France a été vice-championne du monde en 2006 et s'est qualifiée pour la Coupe du monde qui va se dérouler en juin 2010 en Afrique du Sud. Le ratio victoires/défaites pour la qualification à la Coupe du monde 2010 est comparable à celui réalisé dans les précédentes campagnes de qualification de l'équipe de France.

« Cependant, consciente de l'image troublée que donne l'équipe de France de football, les interrogations du public sur son fonctionnement et la question récurrente du remplacement de son sélectionneur, la secrétaire d'État chargée des sports a reçu, le 21 janvier dernier, M. Jean-Pierre Escalettes, président de la Fédération française de football, et son directeur technique national, Gérard Houllier, pour évoquer avec eux cette situation. À moins de trois mois de la Coupe du monde 2010, il convient en effet de faire en sorte que les joueurs préparent le Mondial dans un climat de sérénité ».

Je ne suis pas naïf, je ne m’attendais donc pas à ce que le Ministre me donne satisfaction. Disons simplement que j’espérais une réponse un peu plus courageuse de Rama Yade…

 

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17 mai 2010 1 17 /05 /mai /2010 12:14

Il existe en France près de 600.000 logements considérés comme insalubres. Nous en connaissons des quantités, notamment dans la circonscription de Compiègne-Noyon.

La moitié environ appartient à des propriétaires privés. Certains d’entre eux, que l’on peut qualifier de «marchands de sommeil», louent ces logements insalubres à des ménages vulnérables. Il existe également, surtout en région parisienne, 3.000 hôtels meublés habités par des occupants permanents. Un certain nombre n’offre pas un niveau de confort acceptable.

La lutte contre l’habitat indigne est une priorité de l’Etat en matière de politique du logement. Elle se traduit par des mesures incitatives pour encourager la réhabilitation des logements, et par des mesures répressives pour sanctionner les «marchands de sommeil » et les obliger à procéder à des travaux de rénovation.

Ainsi, pour accélérer la mise aux normes de ces logements, l’Agence nationale de l’habitat, va y consacrer, d’ici 2012, 257 millions d’euros. Ce budget représente la moitié du budget de l’agence pour un objectif de 23.000 logements traités en 2010.

Un effort accru est fait en faveur des propriétaires occupants avec des mécanismes de financement plus favorables. Ainsi, l’ANAH accorde désormais des avances, jusqu’à 70% de la subvention.

La lutte contre les « marchands de sommeil » a été relancée par le gouvernement à partir de 2007. Deux circulaires prévoient de mieux coordonner l’action des services et des partenaires compétents. Elles mettent aussi l’accent sur la nécessité de mener les procédures à leur terme par la mise en oeuvre de travaux d’office, aux frais du propriétaire lorsqu’il est défaillant.

Une autre circulaire d’octobre 2007 prévoit la désignation d’un  magistrat référent et insiste sur l’intérêt d’une réponse pénale et d’une coordination avec l’action administrative pour mieux détecter les logements insalubres et dangereux.

Dans l’éventualité où le propriétaire ne réalise pas les travaux dans le délai imparti, le préfet ou le maire peut les réaliser d’office, aux frais du propriétaire, à l’issue d’une ultime mise en demeure.

Afin d’inciter encore davantage le propriétaire à exécuter ces travaux, il faut l’y contraindre par une astreinte financière. C’est le sens de la proposition de loi que je viens de déposer à l’Assemblée nationale, à l’initiative de Sébastien Huyghe, député du Nord.

Cette astreinte serait comprise entre 50 et 500 euros par jour de retard à compter de l’échéance fixée pour la réalisation des travaux dans la mise en demeure. Elle est envisagée pour les deux procédures utilisées dans la lutte contre l’habitat indigne : l’insalubrité (police du préfet) et les immeubles menaçant ruine (police du maire). Elle serait également prévue pour les hôtels meublés.

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12 mai 2010 3 12 /05 /mai /2010 11:15

Le Ministre de l'Intérieur, Brice Hortefeux, a remis récemment dans l’actualité la question de la polygamie.

Interdite en France et dans tous les pays de l'Union Européenne, elle est pourtant couramment pratiquée par des familles issues de l’immigration.

Nul n'est capable de dire ce que ce phénomène, bien que minoritaire, représente exactement, ni le coût supporté par le pays du fait de la fraude sur les allocations  familiales.

La polygamie a un caractère destructeur pour les femmes et les enfants qui la subissent et qui n'ont pas choisi ce destin qui s'impose à eux sous les formes les plus dures : inégalité dans le mariage et succession pour les femmes, privation d'une éducation digne de ce nom pour les enfants.

Il n'est pas acceptable que l'on ne sache pas, même avec une marge d'erreur, le nombre de familles polygames en France.

La dernière évaluation émane d'un rapport de Françoise Hostalier, ancien ministre et députée UMP du Pas-de-Calais, au nom de la Commission nationale consultative des droits de l'homme de 2006. Elle fait état de 16 à 20.000 familles polygames en France, soit 180 à 200.000 personnes concernées...

Cette méconnaissance empêche toutes mesures pour y mettre un terme et remédier à des situations de détresse psychologique et de misère sociale qui bafouent la dignité des femmes et des enfants.

Bien que plusieurs parlementaires UMP aient déposé des propositions de loi visant à lutter contre la polygamie, rien, à ce jour, n'a permis de mettre en place une politique efficace pour lutter contre ce phénomène de société.

Pour la raison pour laquelle j’ai pris l’initiative avec Lionnel Luca et Françoise Hostalier de déposer, à l’Assemblée nationale, une résolution visant à créer une commission d’enquête parlementaire de trente membres sur la polygamie en France.

Elle devra notamment conduire un travail statistique sur la réalité de la polygamie, analyser les phénomènes de décohabitation, proposer des solutions pour faire respecter l'interdiction de la polygamie, et permettre l'intégration sociale des femmes et des enfants en situation de décohabitation.

Pour consulter le rapport de la Commission nationale consultative des droits de l'homme de 2006 sur la polygamie, voir :

http://www.cncdh.fr/article.php3?id_article=100&var_recherche=polygamie

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11 mai 2010 2 11 /05 /mai /2010 08:31

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Le 6 mai, Nicolas Sarkozy a fêté sa troisième année à la Présidence de la République. Trois ans de réformes pour tenir les engagements pris en 2007 et pour sortir la France de la plus grave crise du siècle.

Le vrai bilan, ce sera en 2012, face aux Français, qu’il devra être jugé. Mais dès à présent, les preuves du changement sont là, tout comme les premiers résultats des réformes.

1) Nicolas Sarkozy, fidèle à ses engagements et aux valeurs de 2007 :

- Défendre le pouvoir d’achat par la justice fiscale (exonération des droits de succession pour 95% des Français, défiscalisation des intérêts d’emprunt pour l’acquisition d’un logement) et par des mesures de soutien à la consommation (prime à la casse) et de solidarité face à la crise (suppression en 2009 des 2ème et 3ème tiers provisionnels pour cinq millions de contribuables, prime de 150€ pour les familles les plus modestes). En 2009, le pouvoir d’achat aura ainsi progressé de 2,1%.

- Réhabiliter le travail avec le RSA pour 1,7 millions de foyers, la création de Pôle Emploi, l’exonération des heures supplémentaires. Mais aussi avec une politique pour l’apprentissage et la formation sans précédent. Au total, les moyens consacrés par l’Etat à l’emploi ont atteint 13 milliards d’€ en 2009.

- Soutenir les entrepreneurs avec la suppression des charges pour l’embauche dans les TPE, la suppression de la taxe professionnelle (12 milliards d’allègements pour 2010), la création du statut d’auto-entrepreneur (320.000 créations) ou encore la protection du patrimoine personnel des artisans.

- Garantir la sécurité des Français avec le rapprochement de la police et de la gendarmerie (330.000 agents au total), l’instauration des peines planchers pour les récidivistes (22.380 prononcées), la création de 7.500 places nouvelles de prison, la lutte contre les bandes organisées ou encore le développement de la vidéosurveillance (60.000 caméras installées d’ici 2011). C’est la 7ème année consécutive de baisse de la délinquance.

2) La première des priorités : sortir la France de la crise

- A l’automne 2008, le gouvernement a immédiatement réagi en protégeant l’épargne des Français et l’activité des entreprises par le Plan de sauvetage des banques et la Médiation du crédit (2,5 milliards d’€ de prêts à 10.000 entreprises), en investissant massivement dans l’économie avec le Plan de relance (35 milliards centrés sur l’investissement) et en luttant contre le chômage (400.000 salariés indemnisés au titre du chômage partiel, sans oublier 480.000 contrats aidés dans le secteur privé).

- Les résultats sont là : sans ces mesures, la récession aurait été de -4,8%. Elle s’est limitée à -2,2% en 2009 (contre -2,5% aux Etats-Unis, -4,4% au Royaume-Uni et -4,9% en Allemagne). En 2010, la France va virer en tête de la zone euro avec une croissance de 1,5%.

3) Une seule ambition : préparer l’avenir :

- En préparant la France aux défis du 21ème siècle avec le Grenelle de l’environnement (2.000 kms de lignes à grande vitesse supplémentaires d’ici 2020, +25% d’énergies renouvelables en deux ans), la réindustrialisation de la France avec le grand emprunt (35 milliards d’euros), la réforme de l’université et les moyens qui lui sont consacrés (39 milliards sur cinq ans), les réformes de l’école primaire, du lycée, de la carte scolaire…

- En réformant l’Etat et en maîtrisant nos finances publiques (100.000 postes de fonctionnaires en moins depuis 2007, 7 milliards d’€ d’économies en 2009) ;

4) Et pendant ce temps-là, où en sont les socialistes ?

- Le PS est resté le parti de l’indignation contre l’imagination. Le PS est un parti qui se rassemble dans la contestation mais qui reste muet sur les grands défis que la France doit relever (les retraites, les finances publiques).

- Face à la plus grande crise du siècle, le PS propose d’en revenir à 1981 : le «nouveau projet » économique du PS, ce sont des compromis à l’extrême gauche (mise sous tutelle des entreprises, limitation des salaires, taxation du patrimoine) et le retour des vieilles recettes (nationalisations, nouveaux impôts, dépenses sociales). Ce n’est certainement pas cela l’avenir de la France.

Sur le bilan de ces trois dernières années, voir :

http://www.elysee.fr/president/les-actualites/trois-ans-d-action/trois-ans-d-action.8676.html

Ou encore : http://www.dailymotion.com/video/k74oNsG4pcCR7X1uVBP

 

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6 mai 2010 4 06 /05 /mai /2010 16:17

Le pourquoi de la difficile réforme de notre système de retraites peut aussi se résumer en quelques chiffres très simples et très clairs :

En 1900, l’espérance de vie était, en France, de 46 ans.

En 1960, elle était de 65 ans.

En 1980, on pouvait espérer vivre jusqu’à 75 ans et l’on prenait sa retraite à 65 ans. En clair, en moyenne, on profitait de sa retraite pendant dix ans.

Aujourd’hui, l’espérance de vie est montée à 84 ans, et l’on peut prendre sa retraite à partir de 60 ans. On en profitera donc plus de vingt ans.

Un garçon né aujourd'hui vivra 6 heures de plus que celui qui est né hier. C’est-à-dire qu’un homme gagne chaque année, en moyenne, un trimestre en espérance de vie.

Deux petites filles sur trois nées aujourd’hui dépasseront l’âge de 100 ans.

Comment peut-on dire que la réforme est inutile et qu’elle peut, à l’infini, être remise à demain ?

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3 mai 2010 1 03 /05 /mai /2010 13:55

Mauvaise nouvelle : le contrat de redynamisation du site du RMT qui devait être signé entre l’Etat et le Pays noyonnais avant que le régiment ne quitte Noyon, ne le sera pas.

La faute en revient, semble-t-il, au Conseil régional qui, suite à la constitution de la nouvelle coalition entre socialistes et écologistes, est en train de revoir toutes ses politiques sous le signe de l’austérité.

La région considère aujourd’hui que le départ du RMT est une décision de l’Etat et qu’il ne lui revient donc pas de payer pour la reconversion de la friche.

L’Etat met sur la table :

- 8 millions d’euros sur le financement de projets,

- 9 millions d’euros pour l’internat d’excellence,

- la cession du terrain à l’euro symbolique,

- des mesures fiscales et sociales pour les entreprises qui s’installent,

- et des mesures fiscales et sociales pour les commerçants et artisans du noyonnais.

L’Etat attendait que les collectivités (région, département, communauté de communes) mettent, de leur côté, 12 millions sur les projets de reconversion du site.

La nouvelle position de la région n’est peut-être pas définitive, en tout cas, elle bloque le dossier pour le moment. On parle maintenant d’une signature du contrat de redynamisation pour l’automne.

Même souci pour le port fluvial de Noyon. Les Verts étant contre le canal, le président Gewerc a annoncé dans la presse qu’il n’y aurait plus d’argent de la région pour le canal, au-delà des engagements déjà pris.

Cela s’applique-t-il aux trois ports prévus en Picardie ? Mystère, mais des inquiétudes légitimes se font jour sur le noyonnais. Sans contribution de la région, le Port de Noyon risque tout simplement de ne pas être faisable.

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30 avril 2010 5 30 /04 /avril /2010 09:10

 

 

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 Le projet de canal Seine-Nord Europe vient de prendre encore au moins six mois de retard. Il est actuellement bloqué dans les circuits administratifs et, sans intervention au plus haut niveau de l’Etat, il risque de le rester quelque temps.

La raison en est simple, même si la solution ne l’est pas. Tout le financement du canal est aujourd’hui réglé, à l’exception de 5% que représente la part des conseils généraux des départements traversés. Ceux-ci tergiversent et n’ont toujours pas donné leur accord définitif à l’Etat.

Faute de conventionnement, c’est-à-dire faute de bouclage officiel du budget du canal (plus de 4 milliards d’euros), le gouvernement ne peut pas donner à VNF le feu vert pour que démarre le dialogue participatif entre les deux groupes candidats à la construction du canal (Bouygues et Vinci).

Si ce feu vert est donné avant l’été (ce qui n’est pas évident), le dossier aura pris six mois de retard supplémentaire.

L’ouverture du canal prévu en 2015 sera alors reportée au début 2016.

En attendant, VNF vient de mettre en sommeil son bureau d’études et le début des études pour la localisation du port de Noyon est retardé. Le choix du site qui devait intervenir mi 2011, est renvoyé au début 2012.

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28 avril 2010 3 28 /04 /avril /2010 08:00

   

RMT

Ce dimanche était sans doute la dernière occasion de voir, de façon officielle, les militaires du Régiment de marche du Tchad dans les rues de Noyon.

Une délégation, conduite par le colonel Henry de Medlège, commandant le régiment, a assisté à la messe d’adieux célébrée dans la cathédrale de Noyon par l’Evêque aux armées. Il n’y aura plus d’autres occasions de dire au revoir au régiment et à ces militaires. Aucune autre manifestation publique n’est, en effet, prévue.

Le déménagement du RMT a d’ailleurs déjà commencé. Le premier des cinq trains bourrés de matériels partira de la gare dans quelques jours. Les autres suivront tous les quinze jours environ.

Les hommes quitteront, eux, le régiment avec leurs familles entre le 1er et le 14 juillet pour l’Alsace, où le régiment va s’installer avant que tous les marsouins ne partent en mission extérieure, à partir du 1er octobre.

Une page de l’histoire de la ville de Noyon est bien définitivement tournée.

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26 avril 2010 1 26 /04 /avril /2010 09:39

La ville de Noyon voulait imiter celle de Compiègne et accrocher à son blason le titre envié de « ville la plus sportive de France ». Mal lui en a pris. Son dossier a été jugé irrecevable par le jury du journal L’Équipe.

Il est vrai que le titre ne se gagne pas comme cela. L’équipe municipale aurait dû se renseigner avant de communiquer.

Pour être classée ville la plus sportive de France, il faut d’abord des installations sportives exemplaires. Que dire du stade d’athlétisme de Noyon, promis depuis des années, et que l’on attend toujours ? Que dire du Dojo où l’on a promis un parc de stationnement dont personne ne comprend pourquoi, trois ans après, il n’est toujours pas réalisé ? Où en est-on des vestiaires du foot ? Et du stand de tir ?…

Il faut aussi une forte volonté municipale de promouvoir les sports, tous les sports. Où est cette volonté à Noyon quand on regarde comment l’Office des sports a été liquidé ? Que dire des subventions aux clubs sportifs qui sont en baisse cette année ? Et le club de foot, le Sporting, qui aurait pu être repris en mains, au lieu de devoir le « partager » demain avec la ville de Roye ?…

Allez, courage, il faut travailler. Les cocoricos ça se méritent !

En attendant, ce sont les sportifs noyonnais que la mairie a ridiculisés dans cette affaire, et ça, ce n’est pas bien.

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