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F.M.G

 
 
 François-Michel Gonnot 
 Avocat
 Député honoraire
 
 

mail : gonnot2007@yahoo.fr 

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26 mars 2010 5 26 /03 /mars /2010 08:00

PHOTO AN
Comme je le fais désormais régulièrement ici, je publie ci-dessous la liste des dernières questions écrites au gouvernement que j’ai déposées à l’Assemblée nationale, depuis la fin décembre :

Le 18 décembre, j’ai alerté le ministre de l'écologie sur les conséquences de l'entrée en vigueur de la taxe carbone sur la forêt française. J’ai proposé que les 8 à 10 millions d'euros collectés soient affectés à un fonds spécial qui financerait des opérations de développement durable en faveur de la filière bois.

Le 21 décembre, j’ai attiré l'attention du ministre de la justice sur la jurisprudence, de la Cour européenne des droits de l'homme concernant la garde à vue. J’ai demandé de transcrire rapidement dans le droit français et de mettre en application le principe selon lequel toute personne placée en garde à vue doit immédiatement faire l'objet d'une audition assistée d'un avocat, si elle en fait la demande.

Le 21 décembre, j’ai dénoncé auprès du ministre de l'agriculture les marges injustifiées que paient les consommateurs de l'Oise sur les produits alimentaires peu transformés. Il est clair que ces marges se font au détriment des agriculteurs dont le revenu continue à baisser.

 Le 22 décembre, j’ai demandé au ministre des transports de rendre obligatoire dans toutes les entreprises de transports publics de passagers la mise au point de plans d'urgence qui permettraient de faire face à des catastrophes ou à des situations imprévues, avec des procédures pré-établies et des moyens dédiés.

Le 16 février, j’ai alerté le ministre du travail sur le fait que la CRAM /CNAV ne valide pour la retraite un trimestre travaillé dans un pays étranger que si l'emploi à l'étranger a commencé le premier jour du trimestre.

Le 16 février, j’ai interrogé le ministre de la défense sur l'étonnante décision de l'état-major de l'armée de terre de faire renaître à Douai, dans le département du Nord, à partir du 1er juillet prochain, le 41ème régiment de transmissions dissous le 1er août dernier à Senlis,

Le 23 février, je me suis inquiété auprès du ministre des affaires étrangères sur la situation des contractuels de l'ambassade de France en Chine qui bénéficient de contrats de travail qui n'ont aucune valeur juridique, ni en Chine ni en France. 

Le 2 mars, j’ai attiré l'attention du ministre du budget sur le cas de la commune de Villeselve dans le canton de Guiscard qui va être pénalisée par la réforme de la taxe professionnelle parce qu’elle a quatre éoliennes sur son territoire.

Le 2 mars, j’ai alerté le ministre de la santé sur les pratiques d'un certain nombre de groupes financiers étrangers qui achètent depuis quelques années des laboratoires d'analyses médicales français.

Le 4 mars, j’ai attiré l’attention du ministre de la santé sur les tarifs pratiqués dans les maisons de retraite hébergeant les personnes âgées dépendantes et sur la nécessité de réduire la part restant à la charge des pensionnaires.

Le 5 mars, j’ai demandé au ministre des sports d’intervenir auprès de la fédération française de football pour réclamer le remplacement en extrême urgence de Raymond Domenech, et pour que soient prises les mesures nécessaires pour sauver l'équipe de France de l’humiliation en Afrique du sud.

Le 10 mars, j’ai attiré l’attention du Premier ministre sur les conditions très opaques dans lesquelles EADS a été contraint de se retirer du marché des avions ravitailleurs américains et lui ai demandé d’exprimer sa plus vive réprobation devant les pratiques déloyales du Pentagone et du gouvernement américain.

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24 mars 2010 3 24 /03 /mars /2010 08:00
PHOTO FOOT

En demandant la tête de Domenech au Ministre des sports et à la Fédération française de football, j’ai déclenché il y a une quinzaine une belle tempête médiatique à laquelle je ne m’attendais pas. J’avais déjà réclamé le renvoi du sélectionneur, il y a dix-huit mois, dans l’indifférence des médias. Ainsi va le buzz…

Tous ceux qui ont réagi à mon coup de gueule se sont divisés en deux catégories. La première m’a chaudement félicité de dire tout haut ce que le peuple pense tout bas. L’autre moitié m’a reproché mes propos : « de quoi vous vous mêlez, Monsieur le député,  un parlementaire n’a pas à s’occuper de football, vous avez autre chose à faire ».

A ceux-là, et aux dirigeants du foot français, je veux répondre aujourd’hui, en disant très simplement ceci :

- Quand le foot professionnel a besoin d’argent, c’est auprès des députés qu’il va pleurer pour légaliser les paris en ligne…

- Quand la Fédération a besoin d’encore plus d’argent, elle sait venir trouver les députés pour l’aider à négocier ses droits télévisés…

- Quand la Fédération veut arrêter l’hémorragie des joueurs professionnels vers les grands clubs européens, elle est heureuse de trouver les députés pour obtenir des exonérations fiscales avantageuses…

- Quand elle a besoin de blanchir les pratiques de certains agents sportifs, elle sait réclamer aux députés un nouveau statut pour ces intermédiaires.

- Quand les dirigeants des clubs sont impuissants devant la violence de leurs supporters, ils courent après les députés pour réclamer des mesures… Etc, etc…

Ces exemples sont très récents. Les députés s’occupent tous les jours du sport et notamment du football. Je ne vois pas, dès lors, au nom de quoi on empêcherait un député de dire, comme tout le monde, que le sélectionneur Domenech est un nul qu’il faut licencier d’urgence pour éviter le naufrage de l’équipe de France en Afrique du sud.

A ce propos, chiche : que la Fédération rende public le contrat de travail de Domenech. On comprendra pourquoi il est intouchable et on verra la réaction des Français…

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22 mars 2010 1 22 /03 /mars /2010 09:56

La gauche garde donc la majorité au Conseil régional de Picardie. Dont acte. Je constate simplement qu’avec 48 % des voix exprimées et une abstention de 49 %, elle gagne les élections avec 24 % des électeurs inscrits !

La victoire de la gauche ne doit pas cacher le message que nous ont envoyé les abstentionnistes.

Ma circonscription n’aura pas de conseiller régional UMP pendant quatre ans encore. Comme il y a six ans, où les états-majors de droite l’avaient déjà oublié en fabriquant leur liste, elle n’aura pour seuls représentants qu’un FN extrême et un communiste « alimentaire » frappé par le principe de Peter ! Avec cela, il n’y a pas grand-chose à attendre !

Malheureusement, ceci aurait également été vrai si la droite avait gagné les élections ! Ma circonscription n’aurait pas eu d’élu dans la majorité non plus. Cela explique sans doute, en partie, le désintérêt des élus et des électeurs de droite pour cette campagne, notamment dans la 6ème.

La leçon que je tire de cette élection, c’est que la réforme des collectivités locales engagée au Parlement est une vraie nécessité. Elle permettra aux électeurs de connaître et d’élire le conseiller territorial qui gèrera la Région et le Département. Elle contribuera à une meilleure cohérence des politiques, à une simplification des procédures et à une séreuse économie du système.

Il est donc important que cette réforme aille jusqu’au bout, malgré les cris de la gauche qui craint pour ses baronnies.

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17 mars 2010 3 17 /03 /mars /2010 10:03

La gauche, malgré l’accord entre le PS et les Verts, ne sera pas rassemblée, et surtout pas unie, au deuxième tour des régionales de dimanche en Picardie.

Ayant déjà récupéré, dès le premier tour, trois communistes « alimentaires » dans les positions éligibles, avec Daniel Beurdeley notamment, Claude Gewerc a refusé de laisser trois autres sièges aux cocos officiels du PCF qui tapaient à la porte.

Conclusion : le voilà entre les mains des écolos à qui il ne pourra plus rien refuser pendant quatre ans et le voilà fâché à mort avec le parti communiste.

Tout ceci ne va pas arranger les relations dans la région entre socialistes et communistes. Les derniers fidèles du PCF sont en train de comprendre que leurs anciens camarades proches de Gremetz disaient vrai quand ils dénonçaient le visage ambigu du président Gewerc.

Et tout cela pour des places, des secrétaires et des voitures. Les socialistes ont confirmé hier qu’ils n’avaient pas plus parlé programme avec les rouges qu’avec les verts…

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16 mars 2010 2 16 /03 /mars /2010 14:38

A croire le PS national et les Verts, il y a eu un accord sur le fond et sur les listes dans toutes les régions, sauf la Bretagne.

Je ne sais pas si Claude Gewerc, lundi, s’est vraiment rendu compte de se qu’il disait en évoquant les négociations entre socialistes, verts et communistes picards, mais la phrase est terrible :

- Les négociations ont porté seulement sur les places à prendre, pas sur le programme, a-t-il dit.

En clair, cela signifie que les graves différents qui opposent les socialistes, les communistes et les verts ne sont pas réglés en Picardie, contrairement à ce que veulent nous faire croire les états-majors nationaux.

Les grandes questions de la campagne du deuxième tour sont donc simples :

- Comment les gauches, qui ont été incapables de voter un budget pour 2010 à ce jour, peuvent-ils prétendre nous faire croire qu’ils seront capables, demain, de s’entendre sur l’endettement, les impôts et les grandes politiques régionales, puisque aucune des divergences qui les ont poussé au divorce hier n’a été tranchée ?

- Comment vont-ils s’entendre demain pour lancer le plan routier dont la Picardie a tant besoin, alors que les écolos sont contre la route depuis toujours.

- Faut-il comprendre que les gauches vont renoncer en Picardie au canal Seine-nord dont les écolos ne veulent à aucun prix ?

- De même, faut-il comprendre que les trois ports fluviaux devront se faire sans les financements de la Région, parce que les écolos y sont opposés ?

Il faut que Claude Gewerc s’explique clairement sur tout cela. Sur quoi a-t-il cédé ? Et s’il n’a cédé sur rien, comment compte-t-il se passer des voix des écolos qui vont le faire élire ?

A moins que Claude Gewerc n’ait vendu son âme dans le seul espoir de garder sa Velsatis et ses cigares, quitte à ce que la Région ne fasse plus rien ?
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15 mars 2010 1 15 /03 /mars /2010 15:31
PHOTO-1er-TOUR.jpg

Les gauches pavoisent (on les comprend), mais les résultats du premier tour des élections régionales montrent d’abord et surtout la victoire des abstentionnistes.

720.000 électeurs ne sont pas allés voter dans l’ensemble de la région Picardie. Les chiffres, dans la 6ème circonscription de l’Oise, sont effrayants : sur 73.861 électeurs inscrits, 33.422 seulement sont allés aux urnes. Soit un taux d’abstentionnistes de 54,75 % !

Personne ne peut dire ce qu’ils feront dimanche prochain… Prudence donc. L’élection se gagne ou se perd au second tour.

Cela dit, il est clair que les chiffres du premier tour ne sont pas une victoire pour la majorité présidentielle, dont la majorité des électeurs a préféré rester à la maison.

Caroline Cayeux arrive, certes, en tête dans le département et devance le président socialiste sortant de plus de 5.000 voix. M. Gewerc perd 24.000 voix dans l’Oise par rapport à 2004. Mais nous savons bien que le combat du deuxième tour va être néanmoins très difficile.

Les gauches éclatées du premier tour vont nous sortir du chapeau, demain soir, une liste rose-vert-rouge, concoctée dans la précipitation. Aucun de leurs désaccords ne sera réglé (Seine-nord, politique routière, endettement, politique vis-à-vis des entreprises…), mais cela pourrait suffire à faire illusion.

A droite, il reste six jours pour expliquer et mobiliser les électeurs.

A gauche, il reste six jours pour faire semblant d’être encore capables de gouverner ensemble la Picardie.

La vraie question est de savoir si les Picards auront enfin envie, dimanche prochain, de s’intéresser à l’avenir de leur Région….

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12 mars 2010 5 12 /03 /mars /2010 09:14
PHOTO-APPEL-A-VOTER-REGIONALES.gif

Beaucoup d’électeurs, de gauche mais aussi de droite, ont l’intention de s’abstenir et de ne pas aller voter dimanche. L’abstention fait le jeu des extrêmes.

Dimanche, il ne s’agira pas d’envoyer un message au Président de la République ou au gouvernement, mais de choisir ceux qui vont gouverner notre région pendant quatre ans.

Depuis 2007, la France change, nos régions doivent changer aussi. C’est vrai en Picardie comme partout ailleurs.

Dimanche, il faut en finir avec la folie fiscale, le clientélisme, l’explosion des dépenses de communication, le mépris pour les entreprises.

Une région gouvernée par la gauche divisée, on l’a vu en Picardie, c’est plus d’impôts, plus de fonctionnaires, plus de dépenses inutiles, plus de dettes pour nos enfants.

Une région gouvernée par la gauche divisée, c’est moins d’investissements pour les emplois de demain, moins d’argent pour la formation des jeunes, les routes et les transports.

Les candidats de la majorité présidentielle ont été clairs dans cette campagne : leur priorité demain ce sera l’emploi, avec le canal Seine-nord dont les écolos ne veulent pas, moins d’impôts, la relance de l’artisanat, une meilleure sécurité dans les gares et les lycées…Une gestion plus raisonnable et plus efficace de la région.

Les candidats de la majorité présidentielle ont été clairs vis-à-vis des électeurs : ils présentent les mêmes candidats et les mêmes projets au premier comme au second tour.

A l’inverse, les gauches divisées vont nous offrir lundi et mardi le spectacle lamentable de leurs marchandages pour se partager voitures, vice-présidences, secrétaires et privilèges, sans pour autant régler leurs différents sur le fond.

Les gauches divisées seront incapables de proposer la semaine prochaine un projet cohérent pour la Picardie. Leurs désaccords sont trop profonds, sur l’énergie (nucléaire, éoliennes), l’aide aux entreprises, les transports, la sécurité, le canal Seine-nord…

Dès dimanche, les picards doivent aller voter pour dire non à ces manœuvres politiciennes et pour tourner la page d’une Picardie à la traîne dans tous les domaines.

Dimanche, il faut choisir le changement.
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10 mars 2010 3 10 /03 /mars /2010 08:30

Michel Rocard qui avait travaillé pour le gouvernement sur la taxe carbone avait évoqué la possibilité de remplacer, un jour, le système européen de quotas d’émission de CO2 par une taxe carbone européenne.

La commission du développement durable de l'Assemblée nationale a décidé de creuser la question et vient de créer une mission d'information sur “les marchés de quotas d'émission de gaz à effet de serre”. J'ai été désigné rapporteur de cette mission. Le président en est Philippe Martin, député socialiste du Gers.

La mission va évaluer le fonctionnement des mécanismes communautaires existants et comparer leur efficacité et leur pertinence économique avec la taxe carbone.

Mon rapport sera rendu public à l'automne. Il contribuera à l’évaluation du système de quotas de CO2 à laquelle la commission européenne procédera en 2013.

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8 mars 2010 1 08 /03 /mars /2010 13:42

PHOTO-MAM.jpgMadame Michèle Alliot-Marie, ministre de la Justice vient de répondre, au Journal Officiel du 2 mars, à la question écrite que je lui avais posée le 15 décembre 2009 sur les œuvres totalement inacceptables de certains rappeurs et l’impunité dont il semblait bénéficier.

Ma question : « François-Michel Gonnot alerte Mme la ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur les nombreuses chansons qui circulent très officiellement en France et dont les paroles sont souvent de véritables appels aux meurtres, aux viols et à la violence où comportent des propos offensants et diffamant pour la police et pour notre pays. Ces chansons font la fortune de leurs auteurs et de leurs maisons de disques, et leurs auteurs ne sont jamais poursuivis par la justice bien que notre arsenal juridique comporte toutes les dispositions nécessaires pour ce faire. Il aimerait savoir les dispositifs que le ministère de la justice utilise pour surveiller que ces "produits culturels" respectent nos lois nationales, et s'il ne serait pas utile de donner aux parquets des instructions particulières pour poursuivre tous les débordements observés ».

La réponse du ministre de la Justice : « À ce jour, plusieurs procédures judiciaires ont été diligentées suite à la diffusion de chansons dont le contenu était susceptible de tomber sous le coup d'une qualification pénale, procédures qui ont parfois donné lieu à condamnation. Toutefois, la mise en oeuvre de poursuites pénales peut parfois s'avérer délicate au regard du régime de prescription des faits qui gouverne le droit de la presse découlant de la loi du 29 juillet 1881. Au-delà, comme le soulignent certaines juridictions, en présence d'oeuvres de fiction se réclamant d'un genre artistique, l'élément intentionnel de l'infraction peut s'avérer difficile à caractériser. Pour autant, au-delà de ces difficultés, les magistrats du ministère public restent vigilants pour apporter des réponses proportionnées aux propos qui dépasseraient le cadre de l'expression artistique ».

Sur cette affaire, voir sur ce blog :

http://gonnot.over-blog.com/article-1392958.html

http://gonnot.over-blog.com/article-quand-les-rappeurs-derapent-39461445.html

 

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4 mars 2010 4 04 /03 /mars /2010 11:46
PHOTO-DOMENECH.jpg

Comme tous les Français, où en tout cas ceux qui ont regardé France-Espagne à la télé, je me suis couché furieux contre Domenech. J’avais déjà demandé sa tête, ici sur ce blog, il y a quelques mois. Ce matin, j’ai décidé d’interpeller Rama Yade, la ministre des sports, et de déposer à l’Assemblée, à son intention, la question écrite suivante :

« M. François-Michel Gonnot interroge Mme la secrétaire d'État chargée des sports sur la façon dont l'équipe de France de football se prépare à la coupe du monde qui se déroulera cet été en Afrique du sud.

« De match en match, qu'il s'agisse de leur qualification ou de leur préparation, les bleus s'enfoncent et se ridiculisent un peu plus. Il est clair que ces joueurs, qui sont parmi les meilleurs dans tous les grands clubs d'Europe où ils jouent, sont incapables du moindre résultat dès qu'ils se produisent en équipe de France.

« Les spécialistes et nos concitoyens ont compris depuis longtemps que la responsabilité en revient à l'entraîneur de cette équipe, Raymond Domenech. Tant que celui-ci sera à son poste, l'équipe de France ira de déceptions en défaites. La Fédération française a pourtant décidé de le maintenir à son poste.

« Il lui demande ce que pense le gouvernement de cette décision et si le ministre de tutelle qu'elle est, sans s'immiscer dans les affaires internes de la Fédération, ne pourrait pas quand même intervenir pour encourager le remplacement en extrême urgence de Raymond Domenech, et si cela s'avérait impossible les mesures qu'elle peut demander à la Fédération de prendre pour sauver l'équipe de France. Les Français, durement frappés par la crise, n'ont pas besoin, avec l'été, d'y ajouter l'humiliation médiatique mondiale qui se prépare en Afrique du sud ».

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