Vendredi matin, un commerçant du quartier de la Victoire, à Compiègne, a aperçu M. Cossin, le candidat socialiste, parachuté dans la 6^ème circonscription de l’Oise, en train de passer et repasser devant sa boutique et dans le quartier. Au bout de trois heures de ce manège, compatissant, le commerçant a fini par sortir de sa boutique pour aller voir M. Cossin :

-        Alors, qu’est-ce que vous faites M. Cossin ?

-        Ben, je suis candidat aux élections et je fais ma campagne…

-        Oui, je sais, mais qu’est-ce que vous faites exactement ?

-        Je distribue des tracts dans les boites aux lettres, on a presque fini tout le quartier.

-        Mais vous savez, M. Cossin, vous n’êtes pas candidat contre M. Degauchy mais contre M. Gonnot ?

-        Oui et alors ?

-        Ben, vous êtes dans le secteur de M. Degauchy. La Victoire, ce n’est pas la circonscription de M. Gonnot, mais celle de M. Degauchy.

Le parachutiste a remballé ses sacs, dans lesquels ne figurait aucun plan connu de la ville, et est reparti furieux…

J’ai déposé à l’Assemblée nationale, il y a quelques semaines, avec trois autres députés, une proposition de loi tendant à encadrer les licenciements pour raison économique dans les filiales des groupes industriels.

Réélu à L’Assemblée, je me battrai pour faire adopter ce texte.

On ne compte plus, en effet, les annonces de réductions d’activités et de fermetures de sites industriels qui conduisent à des centaines de licenciements. On se souvient des drames de Continental à Clairoix, mais aussi de Rigida à Noyon...

Les directions des groupes justifient souvent ces fermetures de sites par des motifs « économiques ». En réalité, il s’agit de délocaliser la production dans des pays où les coûts de main d’œuvre sont moins chers.

Il n’est pas acceptable que ces fermetures soient annoncées, alors que le groupe affiche une santé financière insolente.

La Cour de Cassation, plusieurs fois saisie, a défini dans un arrêt du 18 janvier 2011, une nouvelle doctrine en matière de licenciement économique : il ne peut pas y avoir de licenciements dans une filiale d’un groupe sans que ce dernier ne justifie, au niveau même du groupe, les difficultés économiques ou financières qu’il invoque localement.

Je propose d’introduire cette nouvelle jurisprudence dans la loi, en modifiant le Code du travail qui affirmera désormais : « Est dépourvu de cause réelle et sérieuse le licenciement justifié par la décision de transférer à l’étranger l’activité d’un établissement ou d’une entreprise, dès lors que cette décision a pour unique objet, sans considération de la nécessité de sauvegarder la compétitivité de l’entreprise ou du groupe, l’amélioration de sa rentabilité. Il en va ainsi lorsque la décision est justifiée par la recherche d’incitations financières et fiscales attractives ».

En clair : les drames de Continental et de Rigida ne pourront plus jamais se reproduire !

Je vais tout mettre en œuvre pour que cette proposition de loi soit adoptée par la prochaine Assemblée nationale.

Certains disent : mais pourquoi ne l'a-t-il pas fait avant, avant l'annonce de la fermeture. Ma réponse est simple. J'étais alors comme les ouvriers de chez Conti. Jamais, je n'aurais pensé possible que cette usine, présente sur notre territoire depuis 1920, puisse fermer ainsi, du jour au lendemain, et alors que les ouvriers venaient d'accepter de remettre en cause leurs 35 heures, sans hausse de salaire. Désolé, j'ai mes défauts et mes qualités, mais je ne suis pas devin... 

Avec ma suppléante, Caroline Coubronne, je tiendrai, pour la campagne du premier tour, six grandes réunions publiques. Elles auront lieu à :

RESSONS-SUR-MATZ, le mardi 29 mai, à 20 h, au Centre de Culture.

LE PLESSIS-BRION, le mercredi 30 mai, à 20 h, à la salle multifonctions.

GUISCARD, le jeudi 31 mai, à 20 h, à la salle multifonctions.

LASSIGNY, le vendredi 1er juin, à 20 h, à la salle des fêtes.

NOYON, le mercredi 6 juin, à 20 h, au centre culturel Yves Guyon.

COMPIEGNE, le jeudi 7 juin, à 20 h 30, aux salles Saint-Nicolas.

Les sénateurs de l’Oise, Philippe Marini et Caroline Cayeux, le Ministre Edouard Courtial, le Président de VNF, Alain Gest, et le conseiller général Eric de Valroger participeront à l’une ou l’autre de ces réunions.

Ainsi, Caroline Cayeux et Philippe Marini animeront notre première réunion, mardi à Ressons-sur-Matz.

Avec 34 autres députés, j’ai déposé à l’Assemblée nationale, le 15 février 2011, une proposition de loi destinée à sauver nos communes rurales et à mettre en place un Plan Marshall pour la ruralité.

Je m’engage à la faire adopter par la prochaine Assemblée nationale. Elle représente un plan global de réponses aux attentes des populations rurales, comme, en 1947, le Plan Marshall avait été une réponse générale aux besoins de la France d’après-guerre.

Ce plan sur dix ans comporte 200 mesures innovantes adaptées à la ruralité. Parmi les principales, on peut noter :

La création d’un Fonds du transport de proximité. Actuellement, seules les collectivités locales financent le transport à la demande. Nous proposons que l’État participe aussi et subventionne les collectivités à hauteur de 30 %.

La mobilité des jeunes est indispensable, d’abord pour la recherche d’un travail. Nous demandons la création d’un « pass permis de conduire », pour les moins de 26 ans avec un cofinancement de l’État et des communes pour tout jeune qui décide de donner de son temps pour un travail d’intérêt général.

Nous sommes inquiets sur la présence des services publics en milieu rural. Les administrations ne devront plus être éloignées des Français, comme c’est le cas déjà pour La Poste. Tous les chefs-lieux de canton devront avoir un relais de service public.

Des mesures devront être prises pour que chacun puisse avoir accès à un médecin généraliste dans un délai maximum de 30 mn, et à un service d’urgence en 20 mn.

Nous voulons créer une aide pour les structures d’accueil de la petite enfance qui mettent en place des dispositifs innovants et adaptés au monde rural : des micro-crèches, des haltes garderies itinérantes, des regroupements d’assistantes maternelles ou encore la prise en compte de la scolarisation des enfants de moins de 3 ans dans la création ou la suppression de postes d’enseignant dans le primaire.

Nous voulons aussi que soit rapidement résolue la fracture numérique. Il faut 30 milliards d’euros pour couvrir l’ensemble du territoire en très haut débit. Un effort national doit être fait sur dix ans. Il faut donc trouver trois milliards d’euros par an. Pour y parvenir, un Fonds sera alimenté par l’Etat et les opérateurs.

Notre proposition de loi veut aussi résoudre le problème de l’insécurité en zone rurale, en créant une contribution automatique de l’État au financement et à l’entretien des polices municipales et intercommunales.

Les commerces de proximité doivent être maintenus. Notre proposition de loi instaure une participation de l’Etat de 30 % pour que les marchands ambulants mettent aux normes leur camion réfrigéré et pour que soit augmentée l’aide versée du FISAC lorsqu’il n’y a plus qu’un seul commerce dans une commune rurale.

Il faut mettre en place des mesures très incitatives pour les entreprises. Nous prévoyons une exonération totale des charges patronales pendant 5 ans pour les entreprises qui s’installent en milieu rural.

Nous voulons promouvoir le télétravail ou le travail à distance en zone rurale. Il convient de prendre des mesures incitatives pour les entreprises qui investissent pour le développement du télétravail en zone rurale.

Il faut également étendre aux transmissions d’entreprises artisanales le dispositif d’exonération fiscale prévu pour la création d’entreprise.

Pour les commandes publiques, le choix à égalité des candidats pourra se faire au profit d’une entreprise locale pour des raisons économiques et environnementales.

Nous proposons aussi la création d’un « contrat de bénévole associatif » pour les associations présentes en zone rurale.

La culture ne doit pas être réservée aux villes. Nous voulons créer un Fonds dédié à l’aide à la création théâtrale, cinématographie et aux arts vivants en zone rurale.

Nous demandons que soit rééquilibré les dotations globales de fonctionnement entre zones rurales et zones urbaines. Il n’est pas tolérable que les communes urbaines aient une dotation par habitant plus élevée que les zones rurales. Une majoration de 20 % pour les communes en zone rurale sera instituée.

Nous demandons que soit instaurée une prime à la cuve pour les ménages les plus modestes qui se chauffent au fioul en zone rurale. Cette prime sera de 150 euros par an.

Les terres agricoles font l’objet d’une surconsommation inquiétante. Au rythme actuel, c’est l’équivalent de la superficie d’un département qui, tous les dix ans, disparait. Un Observatoire devra apporter des solutions pour mieux organiser la consommation de terres agricoles et il suivra tout particulièrement les travaux des établissements publics fonciers ainsi que des SAFER.

La présente proposition de loi représente une réforme d’ampleur. Elle nous parait prioritaire aujourd’hui. Nous l’imposerons dans la nouvelle Assemblée Nationale.

François Hollande a promis à ses électeurs toute une série de réformes et de mesures. Pendant cinq ans, dans le contexte économique et financier que l’on connait, il devra s’efforcer de les réaliser.

Déjà, France-Soir titrait le jeudi 10 mai : « Prix de l’essence : Première promesse non tenue par Hollande ».  Combien d’autres promesses seront abandonnées d’ici un, deux, trois ans ?

Un site internet vient d’ouvrir qui se donne pour mission de vérifier l’avancement des mesures promises par le candidat socialiste. Son nom : Avec Lui Président. Son adresse : http://www.luipresident.fr.

Mis à jour en temps réel, ce site d’information, créé et géré par trois étudiants de l’Ecole supérieure de journalisme de Lille, est pensé comme un moyen pour les citoyens de surveiller le travail du président.

Les soixante propositions de son programme, les promesses faites au cours de la campagne ou qui seront faites au cours du mandat, les engagements pris lors du débat télévisé du second tour : tout fera l’objet d’un verdict, accompagné d’explications. A mettre dans vos favoris. On peut aussi s’abonner à une newsletter.